Conditions générales de vente

I – CONDITIONS DE PAIEMENTS

Le prix du ou des articles commandés est payable de la façon suivante :

• Le paiements des article et/ou prestation achetés auprès de Vinsonline est payable en totalité à la commande.
• Les règlements s'effectuent par carte bancaire (paiement en ligne sécurisé9, par chèque, à l'ordre de Vinsonline ou encore par virement.
• Dans le cadre de vente à des professionnels, un délai de règlement supplémentaire peut être accordé par Vinsonline dans les limites prévues par la loi du 1er juillet 1996, lequel est alors porté sur le devis.

II – APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

A défaut de stipulation particulière aux présentes conditins et convenues par écrit entre les parties, les commandes sont soumises de plein droit auy présentes conditions générales de ventes quelles que soient par ailleurs les clauses pouvant figurer sur les documents de l'acheteur.

II-1 : Le devis :

Dans le cadre de vente à des professionnels, un devis est préalablement établi pour une période de 30 jours à compter de la date de création du document, à l'exception du cas évoqué en « II-8 ». Il sera retourné par télécopie par l'acheteur, dûment habilité, qui aura préalablement porté sur le devis sa signature précédée de la mention lu et approuvé et aura apposé le cachet de sa société. Cette acceptation de la commande vaudra acceptation des conditions générales de vente.

II-2 Préparation de la commande :

La commande est préparée lorsque Vinsonline a encaissé le règlement et a reçu l'intégralité des éléments nécessaires à la bonne exécution du contrat. Par éléments on entends :

• retour du devis par fax comme mentionné dans le point « II-1 » ;
• adresses précises de facturation, nom du contact et coordonnées téléphoniques ;
• adresses précises de livraison, nom du contact et coordonnées téléphoniques des destinataires. Ces adresses et coordonnées téléphoniques auront été vérifiées et mise à jour par le donneur d'ordre ;
• le cas échéant, l'ensemble des inserts de la commande (enveloppes, cartes de voeux, cartes de visites...).

Tant que l'intégralité des adresses de livraison et les inserts n'auront pas été réceptionnés, la commande ne sera pas préparée. Dans ce cas, les retards de livraison ne pourront être opposés à Vinsonline.

Si tout ou partie des adresses de livraison s'avèrent incorrectes obligeant Vinsonline à retourner les commandes dans son entrepôt, l'acheteur en supportera les conséquences. Par ailleurs Vinsonline sera en droit de facturer les coûts administratifs et de transport associés au retour des commandes ; à savoir :

• en France : 25 euros par colis,
• en Europe : 60 euros par colis.

II-3 Livraison :

Vinsonline livre dans plusieurs pays européens.

Pour plus de détails concernant nos délais de livraison veuillez consulter nos Modalités de Livraison annexées au présentes conditions générales de vente.

La livraison du ou des articles commandés s'effectue au domicile de l'acheteur ou à toute adresse qu'il indique lors de sa commande, à compter de la réception du bon de commande et du paiement (sauf cas de force majeur).

Le délai de livraison de chaque produit est indiqué dans la fiche produit respective. Les délais de livraison des produits déjà commandés sont indiqués dans la confirmation de la commande reçue par e-mail. Si vous avez commandé plusieurs produits dont les délais de livraison sont différents, c'est le délai de livraison le plus long qui s'applique à toute la commande (hors primeurs).

En cas de rupture de stock du vin commandé, Vinsonline informera le client dans les plus brefs délais. En accord avec le client, Vinsonline pourra modifier la commande, par exemple par le millésime suivant ou par un vin équivalent ou encore restituer la valeur de la commande pour des produits en rupture.

II-4 Détermination du prix :

Le prix mentionné sur le evis est entendu toutes taxes comprises (sauf les primeurs, indiqués hors taxes).

Il comprend notamment la TVA applicable, les accises et toutes autres taxes applicables.

Les frais de port sont facturés en fonction du pays de destination et de la taille de la commande. La société Vinsonline se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Naturellement, les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

II-5 Conditions de paiements :

Le prix du ou des articles commandés est payable de la façon suivante :

• Le paiements des article et/ou prestation achetés auprès de Vinsonline est payable en totalité à la commande.
• Les règlements s'effectuent par carte bancaire (paiement en ligne sécurisé9, par chèque, à l'ordre de Vinsonline ou encore par virement.
• Dans le cadre de vente à des professionnels, un délai de règlement supplémentaire peut être accordé par Vinsonline dans les limites prévues par la loi du 1er juillet 1996, lequel est alors porté sur le devis.

II-6 Retard de paiement :

Dans le cadre de vente à un professionnel, en application de l'article L 441-16 du Code de Commerce, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où les sommes dues sont payées après cette date. Le taux de ces pénalités est d'une fois et demi le taux de l'intérêt légal.

II-7 Faculté de retour :

En application des dispositions de l'article L 121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de l'article livré pour échange ou remboursement, au choix de l'acheteur, sans pénalités à l'exception des frais de retour.

Le client devra alors informer le service client de Vinsonline par écrit (e-mail : par l'intermédiaire de notre formulaire de contact dans la rubrique « contactez-nous », fax, lettre) de sa décision avant de nous retourner la marchandise.

Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Il pourra retourner les produits non souhaités par ses propres moyens, mais Vinsonline peut également organiser ce retour pour lui. La valeur des produits retournés lui sera remboursée, à l'exclusion des frais de transport initiaux dans un délai de 1 à 3 semaines.

II-8 Présentation des produits :

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont décrites sur le site de la société Vinsonline. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société Vinsonline ne saurait être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images du site de la société Vinsonline sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est interdite.

II-9 Durée de validité des offres :

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement des stocks. En cas de rupture de stock du vin commandé, Vinsonline pourra modifier la commande, par exemple par le millésime suivant ou par un vin équivalent avec l'accord du client.

II-10 Clause de réserve de propriété :

De conventin expresse, Vinsonline se réserve la propriété des marchandises fournies jusqu'au jour de leur parfait paiement, conformément aux termes de la Loi 80-336 du 1er mai 1980, relative à la réserve de propriété.

II-11 Garanties :

Vinsonline est tenu de la garantie légale des vices cachés, au sens de l'article 1641 et suivant du Code Civil qui dispose : « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l'usage duquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, on n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ».

En conséquence, l'acheteur a jusqu'à 2 mois (à partir de la date de livraison) pour faire parvenir sa plainte à Vinsonline. Au-delà de ce délai, la société Vinsonline ne pourra plus garantir les vins puisque aucun contrôle sur la qualité du lieu de stockage (élément essentiel de la conservation du vin) ne peut être effectué, ou l'acheteur devra fournir la preuve que l'altération du vin est antérieure à la vente.

Afin de permettre à Vinsonline d'expertiser elle-même les vins, il est demandé à l'acheteur de bien vouloir les laisser à sa disposition ; Vinsonline organisera leur enlèvement à ses frais. Si le problème concerne 1 ou 2 bouteilles, l'acheteur sera remboursé de la valeur des vins défectueux sous forme d'avoir (chèque cadeau). Au-delà de deux bouteilles, le remboursement se fera par chèque bancaire.

Les vins vendus en primeurs n'étant pas destinés à être dégustés immédiatement, la garantie satisfait ou remboursé ne pourra pas être appliquée.

Enfin, les vins de la grande cave, les vins rares et millésimes anciens au delà de 25 ans, ne pourront pas non plus bénéficier de cette garantie. Ces vins étant proposés à la vente uniquement sur un critère de notoriété sans avoir été dégustés au préalable par les équipes de Vinsonline.

• Par ailleurs, Vinsonline s'engage à annuler la commande à la demande du client, et à rembourser intégralement en cas de non respect des délais de livraisons ou dans le cadre de la garantie « satisfait ou remboursé », exception faite des cas de force majeure propres à Vinsonline ou à ses transporteurs.
• En cas de casse des produits commandés qui serait suivie d'une rupture de stock, Vinsonline proposera à l'acheteur un produit de qualité égale ou supérieure sans que les conditions de la vente n'en soit affectées (notamment en terme de prix).

II-12 Utilisation des informations nominatives :

Les informations recueillies sur les interfaces du site de Vinsonline pourront faire l'objet de communication extérieure sauf en cas de refus du client. La communication de ces information pourra également être faite pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

En application de l'article 27 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations fournies pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès auprès de Vinsonline.

II-13 Juridiction compétente :

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française. Le cas échéant, il appartient à l'acheteur étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de la société Vinsonline ne saurait être engagée en cas de non respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré.

Le tribunal du siège social de Vinsonline est seul compétent pour tout litige provenant de l'application des présentes conditions générales de vente sans exclusion de toute saisine par Vinsonline d'une autre juridiction compétente.

II-14 Protection des mineurs :

Conformément à l'article L3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en cochant la case adaptée lors de la création de son compte Vinsonline.

II-15 Vins Primeurs :

La vente de vins primeurs est soumise aux CGV présentées ci-dessus en tenant compte des spécificités suivantes :

II-15-a Paiement :

Versement d'un acompte du montant total du prix hors TVA lors de l'émission de votre bon de commande sur le site.

Puis versement du solde du prix (livraison et TVA, actuellement 19,6%) dès réception de la facture définitive, au moment de la livraison. Il est entendu que le prix de la livraison ainsi que le taux de TVA peuvent varier entre la date de réservation et la date de livraison.

II-15-b Coordonnées :

Le client est tenu d'informer Vinsonline ou de modifier lui-même en ligne sur notre site toute modification de ses coordonnées : adresse e-mail ; téléphone ; adresse de facturation et/ou livraison.

II-15-c Livraison :

La livraison des vins interviendra dans le premier semestre de la troisième année civile suivant la date de récolte sauf décision contraire du Château.

Le client sera informé de la disponibilité des vins de sa commande par e-mail, cet e-mail lui permettra de consulter et régler le montant du solde restant à payer (les frais de port et la TVA) afin de recevoir ses vins. A cette occasion le client validera et/ou modifiera son adresse de livraison.

Si le client n'a pas réglé le solde (les frais de port et la TVA) :

• dans un délai de 3 mois suivant la date de mise à disposition des vins : il sera facturé au client des frais de stockage au coût de 0.15€ par bouteille et par mois, et ce à partir du 4ième mois suivant la date de mise à disposition ;
• à partir d'un délai de 6 mois suivant la date de mise à disposition des vins : la vente sera résolue de plein droit. Cette décision sera valablement formulée par une lettre recommandée AR envoyée à l'acheteur à l'adresse de facturation figurant le compte du client (sur notre site internet ; cette adresse est celle inscrite par le client au moment de la commande ou modifiée par lui ultérieurement), même si celle-ci devait être retournée par les services postaux pour quelque motif que ce soit.
  
  Le vendeur pourra dès lors user de la libre disposition des vins et le prix de l'acompte payé diminué de 25% ainsi que des frais de stockage sera remboursé dans un délai de 60 jours à compter du retour de l'AR, par chèque envoyé à l'adresse de facturation du client.
  
  En cas de retour de ce remboursement, le compte de l'acheteur sera, dans les écritures du vendeur, crédité du montant de ses versements, et cette somme sera tenue à sa disposition pendant un délai de 10 ans suivant la date de la commande.
  
  Compétence est attribuée au juge des référés pour constater si nécessaire la résolution.
  
  La date de mise à disposition des vins est définie comme la date du premier envoi de l'e-mail prévenant le client qi'il peut régler le solde de sa commande. Cet e-mail est envoyé à l'adresse figurant dans le compte du client (indiquée lors de la prise de la commande ou modifieé par le client ultérieurement).

II-15-d Annulation :

Une faculté de rétractation est offerte à l'acheteur en vertu des articles L121-16, L121-19 et L121-20 du Code de la Consommation. A réception de la facture d'acompte (dans les semaines quisuivent la prise de commande), celui-ci dispose d'un délai de 15 jours francs pour nous retourner cette facture d'acompte accompagnée d'une demande de remboursement.

III – CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LA SUISSE

III-1 : Conclusion du Contrat :

1. Le contrat est conclu à la date de la réception de la commande par Vinsonline.
2. Toutefois, Vinsonline n'est lié et ne s'engage à livrer la marchandise qu'à réception du paiement complet et définitif de l'acheteur.
3. Vinsonline demeure propriétaire de la marchandise jusqu'à son paiement complet et définitif, y compris les frais de transport.

III-2 Prix de Vente :

1. Le prix de la marchandise mentionné sur le bon de commande s'entend toutes taxes comprises, à l'exception des frais de transport qui sont facturés au tarif indiqué sur le site et sur le bon de commande.
2. La vente de vins en primeurs fait l'objet d'une réglementation particulière figurant sur le site « primeurs ».

III- 3 Livraison :

1. La livraison est effectuée, au domicile de l'acheteur ou à l'adresse indiquée sur le bon de commande, au plus tard quinze jours dès la réception du paiement de l'acheteur.
2. La livraison de vins primeurs est effectuée, au domicile de l'acheteur ou à l'adresse indiquée sur le bon de commande, à la date convenue au moment de l'achat, ce pour autant que la facture définitive ait été préalablement réglée.

III-4 Garantie et Droit de retour :

Garantie en raison d'éventuels défauts ou de non convenance :

L'acheteur est tenu de vérifier l'état de la marchandise à réception. A défaut de retour de la marchandise, dans son emballage d'origine, dans le délai d'une semaine dès sa réception, elle est réputée acceptée par l'acheteur. En cas de retour de tout ou partie de la marchandise, Vinsonline s'engage à rembourser à l'acheteur le montant payé pour la marchandise retournée, y compris les frais de transport, à l'exclusion des frais de retour qui demeurent à charge de l'acheteur.

Non respect du délai de livraison :

En cas de non respect du délai de livraison et de demande de l'acheteur immédiatement après l'échéance de celui-ci, Vinsonline s'engage à annuler la commande et à restituer l'intégralité du montant versé, à l'exclusion de toute indemnité pour exécution tardive ou pour inexécution.

III-5 Cas de Force Majeure :

En cas de force majeure, par exemple si les fournisseurs ne lui livrent pas la marchandise ou en cas de grève, Vinsonline ne sera tenue qu'au remboursement du montant payé par l'acheteur, à l'exclusion de toute indemnité.

III-6 Protection des Données :

Vinsonline s'engage à ne pas transmettre à des tiers les informations personnelles données par l'acheteur et à ne les utiliser qu'aux fins de gestion au sein de l'entreprise ou pour satisfaire aux obligations légales.

III-7 Droit applicable et For :

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit suisse.

Tout litige relatif aux ventes conclues dans le cadre des présentes conditions générales sera de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Genève, sous réserve d'un éventuel appel au Tribunal Fédéral.

IV – ANNEXE AUX CONDITIONS GENERALES DE VENTE : MODALITES DE LIVRAISON

IV-1 : Frais de Livraison :

Pour les entreprises, un devis de transport vous sera établi sur mesure sur simple contact.

Tarifs de livraison TTC standard
Pays de livraison	Tarif
France Métropolitaine	12 €
Belgique, Hollande, Luxembourg, Italie	15 €
Grande Bretagne	7.99 £
Allemagne	12 €
Suisse	41.57 CHF
Danemark	21.53 €
Espagne	35 €

C'est sur le panier récapitulatif de votre commande, lorsque vous choisirez votre adresse de livraison, que les frais de transport changeront automatiquement. Il est possible que les prix des produits changent également, cela est dû à l'application de la TVA et du taux d'accises propres à chaque pays.

Le prix de la livraison des primeurs est actuellement de 19.90 euros quels que soit le pays et la quantité commandée.

Ces tarifs sont susceptibles d'évoluer suivant les tarifs de nos transporteurs. Belgique : nous consulter pour les livraisons aux entreprises.

IV-2 Les délais de livraison :

Les délais de livraison varient en fonction de la destination de vos colis et du type de produits commandés.

Produits en stock :

Ces produits sont en stock. La livraison s'effectue immédiatement.

• France, Italie, Danemark, >espagne : 4 à 7 jours ouvrés.
• Allemagne, Suisse, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Grande Bretagne : 8 à 10 jours ouvrés.

Produits en cours de réapprovisionnement :

Ces produits se trouvent momentanément en rupture de stock. Les commande de réapprovisionnement sont encours et nous attendons la réception des vins en question. Par conséquent, le délai de livraison est un peu plus long.

• France, Allemagne, Italie, Suisse, Danemark, Espagne : 10 à 15 jours ouvrés.
• Belgique, Pays Bas, Luxembourg, Grande Bretagne : 15 à 20 jours ouvrés.

Produits de la grande cave :

Les produits de la grande cave se trouvent généralement chez les producteurs et ne sont livrés que sur demande.

• France, Allemagne, Italie, Suisse, Danemark, Espagne : environ 20 jours ouvrés.
• Belgique, Pays Bas, Luxembourg, Grande Bretagne : environ 25 jours ouvrés.

Primeurs :

• Millésime 2004 : livraison au printemps ou en été 2007 en fonction du vin commandé.
• Millésime 2005 : livraison au printemps ou en été 2008 en fonction du vin commandé.
• Millésime 2006 : livraison au printemps ou en été 2009 en fonction du vin commandé.

Si vous avez commandé plusieurs produits dont les délais de livraison sont différents, c'est le délai de livraison le plus long qui s'applique à toute la commande (hors primeurs).

Informations supplémentaires concernant nos délais de livraison :

Des commandes passées avant 16 heures sont généralement traitées par notre service client et transmises à notre entrepôt le jour même. Toutes les commandes passées après 16 heures seront traitées le jour ouvré qui suit. Dans ce cas, le délai de livraison commence à compter à partir du jour ouvré suivant.

On entend par jours ouvrés la période du lundi au vendredi inclus, hors jours fériés.

Lors d'une livraison dans des zones frontalières ou des régions isolées le délai de livraison peut se prolonger d'un jour ouvré.

IV-3 Emballage :

Sauf exceptions ci-dessous vos produits seront livrés dans le conditionnement original du fournisseur.

• Caisses panachées, commandes cadeau et commandes : cartons estampillés Vinsonline ;
• Primeurs : les vins commandés par 6 bouteilles sont réemballés en carton Vinsonline de 6, les vins commandés par multiples de 12 bouteilles sont livrés dans le conditionnement original du Château (caisse bois estampée en général).

IV-4 La réception de vos colis :

• Horaires : Les livraisons s'effectuent entre 9h et 18h du lundi au vendredi. Le coursier fait 2 tentatives de livraison, mais n'avertit en général pas au préalable.
• Notification de réserves : Lorsque le transporteur se présente à votre porte pour vous livrer votre colis, il vous demande de signer un borderau de livraison. Cette signature est une preuve que les produits ont été livrés en bon état. Si l'aspect de la livraison ne vous paraît pas convenable, n'hésitez pas à faire notifier des réserves avant de signer (par exemple : si l'emballage a l'air abîmé ou mouillé, ou encore si les bouteilles ne sont pas emballées dans les cartons Vinsonline). Vous pouvez également refuser les colis et demander au transporteur le renvoi, ous vous remercions d'avance d'informer notre Service Clients de tout problème afin que nous organisions une nouvelle expédition des colis endommagés.
• Absence : Si vous n'êtes pas présent lors du premier passage du transporteur, le livreur laisse un avis de passage portant le numéro de téléphone du transporteur ainsi que le numéro des colis, il est ainsi possible de les rappeler et de vous accorder sur leur prochain passage.
• Stockage et dégustation de vos vins : Le stockage de votre vin doit se faire dans une cave dont la température est modérée, qui ne sera pas soumis à de brusque changements de température, à des vibrations, ni à une exposition prolongée à la lumière.
  Vous pouvez laisser les bouteilles dans le carton de livraison (sauf si votre cave est très humide), elles doivent toujours reposer à l'horizontal.
  La dégustation de vos vins devra attendre quelques jours après la livraison, pour des vins jeunes 24 à 48 heures seront suffisantes, mais pour des vins vieux, il vaut mieux attendre une semaine.
  Néanmoins, si vous ne voulez pas attendre, glissez le vin dans le fond de votre frigidaire pendant quelques heures avant de le déguster à la température recommandée dans les notes de dégustation disponibles sur notre site. Cette astuce permet aux vins de se reposer après leur voyage.